Coursélite

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📄 Conditions Générales de Vente

1. Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toute commande de formations et/ou de souscription d'abonnement mensuels sur les courses hippiques passée sur le site [Coursélite] (« www,cousélite_officiel.com»). Toute commande et/ou souscription implique l'adhésion sans réserve aux présentes CGV.

2. Produits et services

Le Site propose des formations en ligne sur les courses hippiques ainsi que des abonnements mensuels donnant accès à des contenus et services exclusifs. Les caractéristiques essentielles des formations et des abonnements sont indiquées sur les pages de présentation des produits/offres.

3. Commande/ souscription et renouvellement

Le Client passe commande via le Site en suivant les instructions affichées. Toute commande est définitive après validation du paiement. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige avec le Client.

Le Client souscrit à un abonnement via le Site en suivant les instructions affichées. La souscription est effective après validation du paiement. Les abonnements sont renouvelés automatiquement chaque mois sauf annulation par le Client avant la date d'échéance.

4. Prix et Paiement

Les prix des formations ainsi que des abonnements sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Site. Aucun remboursement ne sera effectué sauf cas exceptionnel prévu dans ces CGV.

5. Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux services numériques déjà accessibles après l'achat/souscription.

6. Accès aux formations

Après confirmation du paiement, le Client reçoit un accès aux formations commandées pour une durée indiquée sur la page de présentation de la formation.

7. Accès aux services

Après confirmation du paiement, le Client bénéficie d'un accès aux services inclus dans son abonnement pour la durée correspondante. En cas de non-paiement, l'accès aux services sera suspendu.

8. Annulation et résiliation

Le Client peut annuler son abonnement à tout moment via son espace personnel sur le Site. L'annulation prendra effet à la fin de la période mensuelle en cours.

9. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des pertes financières éventuelles du Client suite à l'application des conseils issus des formations.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à l'utilisation des services accessibles via l'abonnement.

10. Propriété intellectuelle

Les formations et leur contenu sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.

Les contenus accessibles via l'abonnement sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.

11. Protection des données personnelles

Les données personnelles du Client sont collectées pour le traitement des commandes et l'amélioration des services. Elles ne sont pas cédées à des tiers sans accord explicite.

12. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.

📑 Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site Coursélite (« www,couselite_officiel,com») proposant des formations ainsi que des abonnements mensuels sur les courses hippiques.

2. Acceptation des CGU

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Tout utilisateur s'engage à respecter ces conditions.

3. Accès au site et aux services

Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d'éventuelles interruptions pour maintenance ou force majeure. L'accès aux formations est réservé aux utilisateurs ayant effectué un achat et/ou ayant souscrit un abonnement actif et disposant des droits d'accès requis.

4. Comptes utilisateurs

Pour accéder aux formations et/ou aux abonnements, l'utilisateur doit créer un compte sur le Site. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et s'engage à ne pas les partager avec des tiers.

5. Utilisation des contenus

Les formations et leur contenu sont destinés à un usage personnel et ne peuvent être copiés, partagés ou revendus sans l'autorisation expresse de Coursélite.

Les abonnements donnent accès à des contenus et services exclusifs. Tout partage, reproduction ou distribution non autorisée est interdite.

6. Comportement des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et à ne pas perturber son bon fonctionnement par des actions frauduleuses ou abusives.

7. Responsabilité

Le Site met à disposition des formations à titre informatif et ne garantit pas de résultats financiers. Il ne saurait être tenu responsable des conséquences de l'application des connaissances acquises.

Le Site met à disposition des services accessibles via abonnement et ne garantit pas un résultat spécifique. Il ne saurait être tenu responsable des conséquences de l'utilisation des services.

8. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données.

9. Modification des CGU

Le Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications et devront les accepter pour continuer à utiliser le Site.

10. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.

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